Politique de confidentialité

Introduction

Cette charte de confidentialité (“Charte”) et  les modalités d’utilisation (désignées ensemble sous le terme “Modalités”) réglementent l’utilisation de http://toxibase.org et des services de ce site (désignés ensemble sous les termes “Site” ou “Services”). Les propriétaires et contributeurs du Site seront désignés par “nous” ou “nos” ou “notre” dans cette Charte. En utilisant ce Site et ses Services, et/ou par tout clic sur ce Site visant à accepter les Modalités et cette Charte, vous devenez un “utilisateur” de cette Charte. Vous et tous les autres utilisateurs (“vous” ou “Utilisateur”) êtes sujets à cette Charte. Vous et chacun des utilisateurs acceptez les Modalités par l’utilisation des Services. Selon ces Modalités, le mot “Site” inclut le site de référence désigné plus haut, son/ses propriétaire(s), contributeurs, fournisseurs, détenteurs de licence et toute autre partie affiliée.

Nous fournissons cette charte de confidentialité expliquant notre pratique de l’information en ligne, pour que vous puissiez décider si et comment vous souhaitez interagir avec le Site et ses Services.

Nous pouvons être amenés à divulguer vos informations personnelles si nous jugeons que cela est nécessaire pour appliquer la loi, renforcer la charte de notre site ou protéger nos droits, propriété et sécurité comme ceux d’autres personnes.

Cette charte de confidentialité en ligne s’applique uniquement à l’information collectée sur notre site et a aucune information collectée hors ligne.

Merci de lire également notre section Modalité d’Utilisation qui réglemente l’usage et les usagers du Site.

En utilisant notre site, vous acceptez notre charte de confidentialité.

Si nous décidons de changer notre charte de confidentialité, nous indiquerons les changements sur cette page. Si nous avons votre adresse email, nous pouvons aussi envoyer un email pour vous notifier des changements.

Confidentialité pour les Appareils Mobiles

Ce qui suit s’applique à notre site quand il est consulté sur un appareil mobile:

Quand consulté grâce à un appareil mobile, notre site peut recueillir des informations automatiquement, telles que le type d’appareil mobile que vous utilisez, l’identifiant de l’appareil et des informations sur votre utilisation du site. Indépendamment de l’appareil que vous utilisez pour consulter le site, seront collectées les informations que vous fournissez ainsi que des informations sur votre interaction avec le site et son contenu.

Si les services de localisation sont activés sur votre appareil, notre site peut aussi collecter des informations sur la localisation de votre appareil. Votre fournisseur d’accès mobile à internet peut aussi recueillir des informations spécifiques à votre appareil, telles que l’identifiant de votre appareil, ou quand vous utilisez notre site ou une de nos applications mobiles. Cette information, collectée par votre fournisseur d’accès mobile à internet, ne sera pas associée à votre compte utilisateur chez nous ou avec vos informations personnellement identifiables.

Contestations

Nous sommes situés à France et vous passez contrat pour utiliser notre Site. Cette Charte et tout ce qui découle de votre utilisation du Site sont réglementés et interprétés en fonction de la loi de France, sans que vous n’ayez le choix des lois appliquées ou de la juridiction compétente. Les cours fédérales et tribunaux d’Etat qui, par juridiction géographique, ont l’autorité sur les conflits au sein de nos bureaux, localisés à France, seront les seuls détenteurs de l’autorité sur tous les conflits concernant ou liés à cette Charte, au Site ou aux Services.

Contact pour les Modalités

Si vous avez une quelconque question à propos de ces modalités, merci de les adresser à info@toxibase.org.

Dernière mise à jour

Ces modalités ont été mises à jour pour la dernière fois le 04/05/2017.

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